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Therapeutic Exclusion SLA

SERVICE LEVEL AGREEMENT/SLA : SERVICE DÉDICACÉ À LA GESTION DES EXCLUSIONS THÉRAPEUTIQUES

Version 2.3 (23/03/2026) - 614.66 KB

Ce document est en anglais

L’objectif de ce document est de définir le Service Level Agreement pour l’ensemble de l’hébergement eHealth proposé par la Plate-forme eHealth pour le service Therapeutic Exclusion.

Pseudonymisation REST

COOKBOOK : PSEUDONYMISATION & ANONYMISATION

Version 1.9 (23/03/2026) - 1.17 MB

Ce document est en anglais

Le service Blinded Pseudonymisation REST empêche l’association des données personnelles et médicales qu’elles soient dans la base de données, en transit sur le réseau ou en cours d’utilisation lors du traitement. Ce service génère un pseudonyme unique pour chaque patient afin que son identité reste privée et sécurisée.

eHealth LINK WS - REST

COOKBOOK : EHEALTH CARE LINKS

Version 1.9 (23/03/2026) - 1.11 MB

Ce document est en anglais

Ce document décrit l’utilisation du service Link proposé par la plate-forme eHealth. Il explique la structure et les aspects de contenu des éventuelles demandes et réponses d’un Link WS avec un exemple pour illustrer chacune des d’elles. Il contient les informations nécessaires permettant à une organisation d’intégrer ce service de la plate-forme eHealth dans ses applications.

eHealth Therapeutic Exclusion WS – REST

COOKBOOK : SERVICE DÉDICACÉ À LA GESTION DES EXCLUSIONS THÉRAPEUTIQUES

Version 1.2 (23/03/2026) - 704.56 KB

Ce document est en anglais

Ce document décrit la gestion du service des exclusions thérapeutiques tel que proposé par la plateforme eHealth. 
Dans celui-ci, la structure et le contenu des demandes possibles et les réponses d'eHealth Therapeutic Exclusion WS sont expliqués à l'aide d'exemples.

Délibération n° 26/018 du 3 mars 2026

DÉLIBÉRATION

(18/03/2026) - 280.38 KB

Ce document est en français

Délibération n° 26/018 du 3 mars 2026 relative aux bonnes pratiques à mettre en œuvre par les prestataires de services dans les soins dans le cadre du traitement de données à caractère personnel relatives à la santé.

Délibération n° 26/032 du 3 mars 2026

DÉLIBÉRATION

(18/03/2026) - 848.09 KB

Ce document est en français

Délibération n° 26/032 du 3 mars 2026 portant sur le couplage de données à caractère personnel pseudonymisées relatives à la santé du registre de morbidité Intego et de la banque de données de l’Agence intermutualiste.

Délibération n° 26/038 du 3 mars 2026

DÉLIBÉRATION

(18/03/2026) - 1.06 MB

Ce document est en français

Délibération n° 26/038 du 3 mars 2026 portant sur la communication de données à caractère personnel pseudonymisées relatives à la santé par l’Agence intermutualiste et les hôpitaux participants au KCE dans le cadre de l’étude « 2024-92 : HTA – Évaluation économique d’une alimentation entérale à haute teneur en protéines en comparaison avec un apport standard en protéines chez les patients gravement malades admis en unité de soins intensifs ».

Onboarding procedure M2M UHMEP eReferral

DOCUMENT INFORMATIF : EREFERRAL

Version 1.0 (18/03/2026) - 409.83 KB

Ce document est en anglais

Onboarding procedure M2M for care organisations in UHMEP eReferral context.

Release Notes Major Release R20261

RELEASE NOTE : RELEASES MANAGEMENT

Version 1.0 (17/03/2026) - 485.6 KB

Ce document est en anglais

Major release du 28/04/2026

eH2eBox - SLA

SERVICE LEVEL AGREEMENT/SLA : EHEALTHBOX

Version 1.1 (06/03/2026) - 593.06 KB

Ce document est en anglais

Le but de ce document est de déterminer le “Service Level Agreement” pour tous les services contenus dans l’application eH2eBox comme proposée par la plate-forme eHealth.

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