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Avis n° 13/80 du 5 novembre 2013 relatif à la demande des "Centra voor Drughulpverlening en Preventie De Sleutel gent" concernant la candidature de monsieur Michael De Geest aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n° 13/92 du 5 novembre 2013 relatif à la demande du "Psycho-Sociaal Centrum Leuven" concernant la candidature de monsieur Michael De Geest aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n° 13/86 du 5 novembre 2013 relatif à la demande du "PZ Sint-Alexius Grimbergen" concernant la candidature de monsieur Michael De Geest aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n° 13/90 du 5 novembre 2013 relatif à la demande du "C.P. Saint-Bernard Manage" concernant la candidature de monsieur Michael De Geest aux fonctions de conseiller en sécurité.

Délibération n° 13/092 du 22 octobre 2013 relative au traitement de données à caractère personnel codées par l’Institut scientifique de Santé Publique du Service Public Fédéral Santé Publique, Sécurité de la Chaîne Alimentaire et Environnement dans le cadre de l’initiative pour la promotion de la qualite et l’epidemiologie du diabete sucre (IPQED).

Délibération n° 13/105 du 22 octobre 2013 portant sur la communication de données à caractère personnel codées relatives à la santé à l'Institut scientifique de Santé Publique dans le cadre du registre central des maladies rares.

Délibération n° 13/102 du 22 octobre 2013 portant sur la communication de données à caractère personnel codées relatives à la santé par les organismes assureurs et la Fondation Registre du Cancer, dans le cadre d'une étude scientifique relative à la qualité des coloscopies réalisées.

Délibération n° 13/104 du 22 octobre 2013 relative à la communication de données à caractère personnel codées relatives à la santé par des médecins généralistes à l'Academisch centrum voor Huisartsengeneeskunde dans le cadre d'une étude scientifique relative à l'effet d'un système électronique d'aide à la décision sur les soins aux patients.

Délibération n° 13/103 du 22 octobre 2013 relative à la communication de données à caractère personnel codées relatives à la santé par l'Institut scientifique de Santé Publique et la Cellule Technique au Centre Fédéral d'Expertise des Soins de Santé dans le cadre d'une étude sur le rapport coût-efficacité du nouveau vaccin contre les méningocoques du sérogroupe b.

Délibération n° 13/094 du 22 octobre 2013 relative au traitement de données à caractère personnel codées par l’Institut scientifique de Santé Publique du Service Public Fédéral Santé Publique, Sécurité de la Chaîne Alimentaire et Environnement dans le cadre de l’initiative pour la promotion de la qualite et de l’epidemiologie dans les cliniques multidisciplinaires du pied diabetique (IPQED-Pied).